La clause bénéficiaire désigne les personnes qui recevront le capital au décès. Dans une famille recomposée, chaque mot compte : conjoint actuel, enfants d'une précédente union, enfants communs, beaux-enfants et rangs de bénéficiaires.
Pourquoi la clause standard peut poser problème
La formule "mon conjoint, à défaut mes enfants" ne répond pas toujours à toutes les situations. Elle peut avantager le conjoint au-delà de l'intention réelle ou écarter certains enfants si les rangs et les quotités ne sont pas clairs.
Questions à poser avant rédaction
- Qui doit recevoir le capital en priorité ?
- Le conjoint doit-il recevoir tout, une quote-part ou un usufruit ?
- Les enfants de chaque union doivent-ils être traités de la même manière ?
- Faut-il prévoir les petits-enfants en représentation ?
- La clause reste-t-elle cohérente avec un testament ou une donation ?
Fiscalité et lien familial
Le lien entre l'assuré et le bénéficiaire peut avoir des conséquences fiscales. Le conjoint et le partenaire de PACS bénéficient souvent d'un traitement favorable. Les beaux-enfants non adoptés ne sont pas assimilés automatiquement à des enfants sur le plan civil et fiscal.
Rédaction personnalisée
Une clause bénéficiaire peut être nominative, prévoir des pourcentages, organiser des bénéficiaires de second rang ou être déposée chez un notaire. Plus la situation familiale est sensible, plus la rédaction doit être vérifiée.
Quand revoir la clause ?
Après mariage, PACS, divorce, naissance, décès, remariage, donation ou versement important, la clause doit être relue. Une clause ancienne peut ne plus refléter la volonté actuelle.